Risk Mitigation Accounting (RMA).
Ce qu’il faut retenir, et comment RIALTO le met en œuvre
Exposé-sondage IASB/ED/2025/1, publié le 3 décembre 2025 : projet de nouveau chapitre 7 d’IFRS 9.
Consultation close le 30 novembre 2026. Viendront les redélibérations, la norme définitive, le retrait d’IAS 39 et l’adoption par l’UE.
La comptabilité s’aligne sur la gestion en base nette du risque de taux par l’ALM, au lieu de relations de couverture individuelles.
1Pourquoi un nouveau modèle
Sans comptabilité de couverture, les crédits et dépôts au coût amorti et les dérivés de taux à la juste valeur créent un décalage comptable : le résultat varie avec les taux alors que la position est couverte économiquement (B7.1.5). La macro-couverture IAS 39 (carve-out UE) atténue ce décalage, mais ses exigences ont été conçues pour des portefeuilles fermés et imposent des désignations et dé-désignations successives (IN6-IN7). Le RMA part de la position nette de refixation gérée par la Trésorerie/ALM et laisse inchangée l’évaluation des instruments (IN17).
2Qui peut l’appliquer, et à quel niveau
- Origination et décomptabilisation régulières d’instruments exposés au risque de refixation.
- Une stratégie qui fixe des limites de risque, sur la base d’un taux mitigé (souvent le TCI).
- Un risque mitigé sur base nette, au moyen de dérivés.
- Optionnel : permis, jamais imposé ; s’il est retenu, tout le chapitre 7 s’applique (7.1.5).
- Niveau : là où la position nette est gérée ; au consolidé, seuls les dérivés conclus hors du groupe sont désignables (7.1.6 ; 7.3.4).
- Documentation a priori, sans désignation rétroactive (7.1.7).
3La mécanique en six étapes
| Étape | Ce qu’il faut retenir | Référence |
|---|---|---|
| Documentation | Taux mitigé, horizon, limites, bandes, mesure du risque (gap ou PV01), fréquence et traitement des changements inattendus. | 7.1.7 ; B7.1.9 |
| Position nette (NRRE) | Agrégée par date de refixation attendue et par bande, avant dérivés : stock, dépôts à vue (part stable), production hautement probable, réinvestissements à taux variable. Capitaux propres et instruments à la juste valeur par résultat exclus. | 7.2.1 à 7.2.10 |
| Dérivés désignés | Dérivés de taux réels (swaps, swaps de base, FRA, options achetées), en totalité ou en proportion du nominal, jamais pour une partie de la durée. | 7.3.1 à 7.3.8 |
| Objectif de mitigation (RMO) | Risque effectivement couvert par les dérivés, plafonné à la position nette dans chaque bande ; un pourcentage fixe n’est pas recevable. | 7.4.1 ; B7.4.3 |
| Dérivés de référence | Dérivés théoriques qui répliquent le RMO sur le taux mitigé, de juste valeur nulle à l’origine. | 7.4.5 à 7.4.7 |
| Ajustement RMA | Le plus faible, en valeur absolue, des variations cumulées de juste valeur des dérivés désignés et des dérivés de référence ; différé au bilan, puis recyclé. | 7.4.8 ; 7.4.10 |
4Ce qui passe en résultat
- L’excédent des dérivés désignés sur les dérivés de référence, en gain comme en perte (7.4.9).
- Les écarts de maturité et de base entre dérivés réels et de référence (BC98).
- L’effet des changements inattendus et l’excédent d’ajustement sur la valeur actuelle de la position (7.4.6 ; 7.4.14).
- L’ajustement RMA est présenté sur une ligne distincte du bilan, à l’actif ou au passif (IFRS 7 §30E).
- Il est recyclé au rythme des différences de refixation, sur les mêmes périodes que la marge couverte (7.4.10).
- Arrêt du modèle seulement en cas de changement de stratégie (niveau, horizon, mesure, taux mitigé) (B7.5.3).
5Ce qui change par rapport à la macro-couverture IAS 39
| Thème | Macro-couverture IAS 39 | Modèle RMA | Référence |
|---|---|---|---|
| Objet couvert | Dossiers de prêts désignés | Position nette, dépôts à vue et transactions futures compris | 7.2.1 ; 7.2.4 |
| Inefficacité | Tests d’efficacité (corridor 80-125 %) | Excédent des dérivés sur les dérivés de référence | 7.4.9 |
| Évolution | Désignations et dé-désignations successives | Mise à jour prospective du RMO, sans arrêt du modèle | 7.4.4 ; BC184 |
| Information | IFRS 7 §21A à §24G | Note dédiée : nominaux, sensibilités, réconciliation | IFRS 7 §30F-§30P |
6Le RMA dans RIALTO
Le RMA impose que la comptabilité reprenne les bandes, la mesure, le taux mitigé et les hypothèses comportementales de l’ALM (B7.2.12 ; 7.2.9). RIALTO les produit déjà pour le pilotage : il devient la source de la comptabilité, sans double chaîne de calcul.
| Modules RIALTO | Rôle dans le modèle RMA |
|---|---|
| Flow · Quant ALM | Écoulements, taux de cession interne (taux mitigé), modèles comportementaux des dépôts à vue et des remboursements anticipés. |
| IRRBB · GAP | Position nette par bande en gap ou en PV01, avec les mêmes bandes que le reporting IRRBB ; valorisation des dérivés. |
| Module RMA | Éligibilité des dérivés, RMO plafonné par bande, dérivés de référence, règle du plus faible, recyclage, écritures et tableaux IFRS 7. |
| Kernel | Paramètres versionnés, panneau d’audit horodaté, traçabilité de chaque montant jusqu’à la transaction et au paragraphe de la norme. |
| Solvency · LCR · NSFR | Projection des effets du RMA sur le résultat, les ratios de solvabilité, l’ICAAP et les stress de liquidité. |
L’IA orchestre et explique, les moteurs calculent : aucun chiffre n’est produit par l’IA, et elle s’exécute entièrement en local. Elle permet d’interroger la position et l’ajustement en langage naturel, d’expliquer par des bridges la variation de l’ajustement entre deux arrêtés, d’alerter lorsqu’une bande passe sous le RMO, de simuler des chocs et de générer le support du comité ALM, validé par l’expert.
7Préparer la transition
Cadrage (éligibilité, organisation, inventaire IAS 39) → POC ciblé sur un périmètre pilote → run parallèle à côté de la macro-couverture IAS 39 → industrialisation module par module → bascule à la date d’application.
Point d’attention : les dérivés existants entrent dans le modèle avec leur juste valeur à la date de désignation, alors que les dérivés de référence partent de zéro (BC135). Simuler cet effet dès maintenant éclaire le choix entre le RMA, le chapitre 6 d’IFRS 9 et l’absence de comptabilité de couverture (C1.17 ; BC185).
Sources : IASB, exposé-sondage IASB/ED/2025/1 et Basis for Conclusions, décembre 2025 ; ifrs.org, communiqué de mai 2026 ; rialtokernel.ai. Synthèse de la note complète « RMA · Synthèse, enjeux ALM et mise en œuvre dans RIALTO » (30 pages).
Accès débloqué