Définition
Le ratio de solvabilité rapporte les fonds propres prudentiels d'un établissement à son montant total d'exposition au risque, c'est-à-dire à ses actifs pondérés par les risques (RWA). Il se décline en trois niveaux, selon la qualité des fonds propres retenus :
- le ratio CET1 : fonds propres de base de catégorie 1 (Common Equity Tier 1) rapportés aux RWA ;
- le ratio Tier 1 : CET1 et fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) rapportés aux RWA ;
- le ratio de fonds propres totaux : Tier 1 et fonds propres de catégorie 2 (Tier 2) rapportés aux RWA.
Méthode de calcul
Le numérateur part des capitaux propres comptables, puis applique les filtres prudentiels et les déductions : écarts d'acquisition, immobilisations incorporelles, impôts différés actifs dépendant de bénéfices futurs, participations significatives dans des entités financières au-delà des seuils, entre autres. Les instruments AT1 et Tier 2 sont retenus s'ils remplissent les critères d'éligibilité.
Le dénominateur est la somme des RWA de crédit, de contrepartie, d'ajustement de valeur de crédit (CVA), de marché et opérationnels.
Exigence réglementaire
L'article 92 du règlement CRR fixe les minima du pilier 1 : 4,5 % en CET1, 6 % en Tier 1 et 8 % en fonds propres totaux. S'y ajoutent l'exigence de pilier 2 (P2R) fixée par le superviseur à l'issue du SREP, puis l'exigence globale de coussins, composée du coussin de conservation (2,5 %), du coussin contracyclique et, le cas échéant, des coussins pour risque systémique et pour établissements d'importance systémique. Le superviseur peut aussi communiquer une recommandation de pilier 2 (P2G).
Les ratios sont déclarés dans le reporting prudentiel COREP. Passer sous l'exigence globale de coussins restreint les distributions, selon le montant maximal distribuable (MMD).
Difficultés pratiques
- L'explication des variations d'un arrêté à l'autre, entre effet fonds propres et effet RWA, et poste par poste.
- La projection des ratios sur l'horizon de planification et sous stress, attendue dans la perspective normative de l'ICAAP.
- La cohérence entre les données comptables, de risque et de reporting qui alimentent le numérateur et le dénominateur.
Dans RIALTO
Cette notion est traitée dans le module Solvency Insight Core. Le cas d'usage « Simulation de stress » en montre une application.